Le présent site pierremargara-sculpteur.com et tous les éléments qui y sont inclus sont la propriété exclusive de Com.com qui en assure l’exploitation et sont protégés par les réglementations françaises et internationales sur les droits de propriétés intellectuelles.

En accédant au présent site vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, il est notamment interdit d’extraire, réutiliser, stoker, reproduire, représenter ou conserver directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen ou toute forme que se soit, partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur le site que vous consultez. La copie, la modification, la transmission, la diffusion, la distribution, la publication, la concession sous licence, la création d’œuvre dérivée, le transfert ou la vente de partie du site et/ou de son contenu sans l’accord préalable et écrit des titulaires des droits autorisés par les utilisateurs ni par aucun tiers. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant à des poursuites pénales et civiles prévues par la loi.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de Domaine Roc Cayer, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les oeuvres musicales, photographiques et artistiques contenues dans ce site sont soumises à la Loi du 01.07.92 et toute autre loi sur la propriété littéraire et artistique et sur les droits de la personne et son image. Toute utilisation d'une image sans accord préalable de Domaine Roc Cayer est une contrefaçon au sens de la loi.

Le site pierremargara-sculpteur.com donne accès à d'autres sites via des liens hypertextes. Pierre Margara n'étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, Pierre Margara ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. 
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site pierremargara-sculpteur.com à condition :

 • que les pages de pierremargara-sculpteur.com ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.

 • de n'utiliser que l'URL principale pierremargara-sculpteur.com (pas de lien vers une page intérieure)

Le contrat, les courriers, les factures indiquent les restrictions et ou les autorisations préalables nécessaires et/ou les droits distincts de tiers ou de biens représentés, qu'il appartient au Client exclusivement et directement d'obtenir et de régler. 
Ces restrictions autorisations ou droits sont donnés en fonction de la précision des indications fournies par le Client quant à l'utilisation et le contexte d'exploitation envisagés. 
Le Client et l'utilisateur sont seuls et exclusivement responsables vis-à-vis des titulaires des droits représentés et répondront seuls des conséquences de toute nature des réclamations émanant des propriétaires des droits.

Du seul fait de sa connexion au site, l'utilisateur reconnaît accepter de "De Rêves en Déco" une licence d'usage des photographies conforme et strictement limitée aux conditions générales d'utilisation disponible sur le site.

Les adresses recueillies pour l’abonnement à la newsletter ne seront utilisées que dans les cadres définis et ne seront ni échangées ni revendues à des tiers.
Conformément à l'article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à l’adresse contact@pierremargara-sculpteur.com, ou par courrier adressé à notre siège social.

En règle générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant.

Toutefois, nous pouvons parfois vous demander des informations personnelles. Par exemple, pour traiter une commande, établir une correspondance, fournir un abonnement ou soumettre une candidature à un poste. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dont la seule destination est la validation de votre commande ou correspondance. Les destinataires de ces données sont nos services gestion, comptabilité clients et services techniques. Vos informations ne sont jamais, sauf nécessité de service transmises à des tiers.

Ce site implante un cookie dans votre ordinateur.

Ce cookie enregistre des informations relatives à votre navigation sur notre site, et stocke des informations que vous avez saisies durant votre visite : identifiant de session crypté vous évitant de vous re-identifier à chaque page ou étape d'une commande, identifiant crypté permettant de vous reconnaître à votre prochaine visite.

Ainsi, vous n'aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de les saisir à nouveau. Nous pourrons les consulter lors de vos prochaines visites.

La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 30 jours.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

  Choisissez le menu "Outil" (ou édition sous linux) puis "Options"

  Cliquez sur l'icône "vie privée"

  Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

  choisissez le menu "Outils" puis "Options Internet"

  cliquez sur l'onglet "Confidentialité"

  sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

 

  choisissez le menu "Fichier", "Préférences"

  Vie Privée

Toute transaction réalisée dans le cadre du présent site est soumise aux conditions générales d'utilisation.


Le site pierremargara-sculpteur.com est hébergé par la société